Nos publications

Maître Pierre-Paul Renson est l’auteur de nombreux ouvrages, codes et publications scientifiques

Ouvrages rédigés et publiés

Droit des biens

Rép. not., t. II, Les biens, Livre II, La propriété immobilière, Bruxelles, Larcier, 2014, 193 p.

Médiation et autres modes alternatifs de règlement des conflits

La médiation civile et commerciale : comment éviter les aléas, le coût et la durée d’un procès, Louvain-La-Neuve, Anthemis, 2010, 132 p.

Codes co-rédigés et publiés

  1. C. Delforge et P.-P. Renson, Code de la médiation, Les codes thématiques Larcier, 2010.
  2. C. Delforge et P.-P. Renson, Code de la médiation, Les codes thématiques Larcier, 2ème éd. 2011.
  3. C. Delforge et P.-P. Renson, Code de la médiation, Les codes thématiques Larcier, 3ème éd. 2012.
  4.  C. Delforge et P.-P. Renson, Code de la médiation, Les codes thématiques Larcier, 4ème éd. 2013.
  5. C. Delforge et P.-P. Renson, Code de la médiation, Les codes thématiques Larcier, 5ème éd. 2014.
  6. C. Delforge et P.-P. Renson, Code de la médiation, Les codes thématiques Larcier, 6ème éd. 2015.

Coordination scientifique de publications (ouvrages et autres)

Droit des biens

Droit des biens et des contrats, Pli juridique, n° 29, 10/2014.La médiation : voie d’avenir ou miroir aux alouettes ?, Louvain-La-Neuve, Anthemis, 2008.

Médiation et autres modes alternatifs de règlement des conflits

  • Les M.A.R.C.Pli juridique, n° 28, 06/2014.
  • Etats généraux de la médiation, Limal, Anthemis, 2015, pp. 181 à 204.
  • « Etats généraux de la médiation : conclusions des principaux ateliers », Pli juridique, n° 34, 12/2015, pp. 31 à 39.

Articles rédigés et publiés

Droit des biens

  • « Introduction à la publicité foncière et à la transcription », J.T., 2004, pp. 829 à 835.
  • « Les troubles de voisinage. Des lacunes du Code Napoléon à la jurisprudence actuelle analysée sous l’angle des nuisances animales », J.J.P., 2004, pp. 316 à 327.
  • Obs. sous Mons (6ème ch.), 28 mai 2004, J.T., 2005, p. 644.
  • « La servitude légale d’écoulement des eaux », obs. sous Cass. (1ère ch.), 4 novembre 2005,  J.T., 2006, pp. 91 et 92.
  • « Les clés de l’acquisition forcée de la mitoyenneté », obs. sous Cass. (1ère ch.), 4 mars 2005, J.L.M.B., 2006, pp. 569 à 570.
  • « Le non-usage et l’extinction d’un droit de passage ou d’une servitude discontinue», obs. sous Cass. (1ère ch.), 6 janvier 2006, J.L.M.B., 2006,    pp. 573 à 575.
  • « Les limites verticales de la propriété immobilière et l’accession », R.G.D.C., 2006, pp. 328 à 335.
  • « Les mines et la dissociation des propriétés du sol, du dessous et du dessus », obs. sous Cass. (1ère ch.), 6 janvier 2006, J.T., 2006, pp. 464 et 465.
  • « Le point sur… La distance des plantations », J.T., 2007, pp. 87 à 90.
  • « La servitude d’égout des toits et la servitude d’écoulement des eaux ménagères», obs. sous J.P. Visé, 23 janvier 2006, J.L.M.B., 2007, pp. 1481 à 1483.
  • « La médiation et les conflits de voisinage », in D. Déom, O. Jauniaux, P. Lecocq, C. Mostin et P.-P. Renson, Les troubles de voisinage. Quatre points de vue, Louvain-La-Neuve, Anthemis, 2007, pp. 133 à 180.
  • « Les principales questions liées à la preuve du droit de la propriété immobilière», in F. Kuty et D. Mougenot (sous la dir.), La preuve. Questions spéciales, Formation Permanente CUP, vol. 99, Liège, Anthémis, 2008, pp. 105 à 153.
  • « Le point sur l’accession et la mitoyenneté », in P. Lecocq (dir.), Chronique de jurisprudence en droit des biens, Formation Permanente CUP, vol. 104, Liège, Anthemis, 2008, pp. 153 à 242.
  • « Le droit de la médiation et le droit des biens : analyse à la croisée des chemins », in P.-P. Renson (dir.), La médiation : voie d’avenir ou miroir aux alouettes ?, Louvain-La-Neuve, Anthemis, 2008, pp. 11 à 62.
  • « Les conflits entre voisins consécutifs à la commission d’infractions urbanistiques : état de la question et apport de la médiation », Le Pli Juridique, 2009, pp. 28 à 36.
  • « Les biens, les assurances et la médiation : va-t-on remettre le procès en question? », For. ass., 2009, pp. 25 à  29.
  • « Les conflits entre voisins analysés sous l’angle des infractions urbanistiques », R.G.D.C., 2009, pp. 281 à 289.
  • « La transcription de certains jugements homologuant des accords de médiation : l’intervention des notaires remise en cause ? », J.T., 2009, pp. 509 à 515.
  • « Le sort des branches et racines qui avancent sur un héritage voisin : l’article 37 du Code rural viole-t-il les articles 10 et 11 de la Constitution ? », J.T., 2011, pp. 239 à 243.
  • « Les sources et la preuve de la mitoyenneté, Jurim Pratique, 3/2011, pp. 97 à 121.
  • « La compensation des troubles de voisinage : les aléas liés à l’appréciation souveraine du juge du fond », in X, Préjudice, indemnisation et compensation, Limal, Anthemis, 2012, pp. 47 à 62.
  • « La copropriété, un terreau fertile pour la médiation », in J.-P. Lannoy et C. Mostin (dir.), De la prévention à la résolution des conflits en copropriété, Bruxelles, Larcier, 2013, pp. 309 à 344.
  • « La propriété des volumes : tout sauf du vent », Pli juridique, n° 29, 10/2014, pp. 4 à 10.
  • « Copropriété et médiation », www.justice-en-ligne.be8 février 2016.
  • « L’habitat kangourou : un nouveau terrain de jeu pour la propriété des volumes », in X, Opening Doors. Congrès des Notaires, Gent, Larcier, 2017, pp. 321 à 359.

Droit des contrats

  • « Les plans d’apurement conclus avec le fisc », Le pli judiciaire, 2005/63, p. 16.
  • « Le cautionnement et la règle du ‘‘bon pour’’ », note sous Bruxelles (2ème ch.), 14 mars 2003 et Bruxelles (9ème ch.), 26 juin 2003, Rev. not. b., 2005, pp. 191 à 204.
  • « La preuve du bail verbal », Le pli judiciaire, 2005/66, p. 7.
  • « Le bail verbal de résidence principale : chronique d’une mort annoncée », R.G.D.C., 2007, pp. 417 et 418.
  • « La Cour constitutionnelle remet les pendules à l’heure en matière d’indexation de loyer des baux verbaux de résidence principale… juste avant que le législateur ne sonne le glas de pareils contrats », obs. sous C.A., 26 avril 2007, J.T., 2007, p. 703.
  • « La formalité du ‘‘bon pour’’ et le cautionnement », obs. sous Bruxelles (16ème ch.), 23 février 2005, J.L.M.B., 2007, pp. 1730 à 1735.
  • « Le bail verbal : stop ou encore ? », Le pli juridique, 2007/2, pp. 1-2.
  • « La médiation dans les conflits locatifs : info ou intox ? », in X, Le bail. Actualités et dangers, Actes du colloque organisé le 4 juin 2009 par la Conférence du Jeune Barreau de Mons, Louvain-La-Neuve, Anthemis, 2009, pp. 313 à 354.

Droit de la famille et droit international privé

« L’union libre internationale », Ann. dr. Louvain, 2002/2, pp. 181 à 223 (D.I.P. et droit comparé).

Droit pénal

« L’emprunt matériel de criminalité sévèrement condamné par la Cour européenne des droits de  l’homme», obs. sous C.E.D.H. (1ère sect.), 2 juin 2005, J.T., 2005, pp. 715  à 717.

Médiation et autres modes alternatifs de règlement des conflits

  • « La médiation et les conflits de voisinage », in D. Déom, O. Jauniaux, P. Lecocq, C. Mostin et P.-P. Renson, Les troubles de voisinage. Quatre points de vue, Louvain-La-Neuve, Anthemis, 2007, pp. 133 à 180.
  • « La médiation et le C.M.B.C. : une alternative séduisante au sein du Barreau de Charleroi», Le Pli judiciaire, 2008, vol. 79, pp. 5 et 6.
  • « Le point sur…L’agrément « définitif  » des médiateurs : le fil d’Ariane », J.T., 2008, pp. 296-297.
  • « Le droit de la médiation et le droit des biens : analyse à la croisée des chemins », in P.-P. Renson (dir.), La médiation : voie d’avenir ou miroir aux alouettes ?, Louvain-La-Neuve, Anthemis, 2008, pp. 11 à 62.
  • « Un juge peut-il être médiateur ? », R.G.D.C., 2008, pp. 608-609.
  • « La médiation dans les conflits locatifs : info ou intox ? », in X, Le bail. Actualités et dangers, Actes du colloque organisé le 4 juin 2009 par la Conférence du Jeune Barreau de Mons, Louvain-La-Neuve, Anthemis, 2009, pp. 313 à 354.
  • « La transcription de certains jugements homologuant des accords de médiation : l’intervention des notaires remise en cause ? », J.T., 2009, pp. 509 à 515.
  • « Réduire le coût et la durée des procès », La Libre Belgique, 9 octobre 2010.
  • « Le point sur… l’obligation de formation continue des médiateurs agréés », J.T., 2010, pp. 591-592.
  • « Arbitrage, conciliation, médiation et droit collaboratif : comment régler un conflit efficacement et durablement, sans recourir à une procédure judiciaire ou administrative ? », www.justice-en-ligne.be, 28 février 2011.
  • « La médiation, une alternative permettant d’éviter les aléas, le coût et la durée des procès», www.justice-en-ligne.be, 28 février 2011.
  • « La médiation, la conciliation et les juridictions : comment préserver l’impartialité ? »,  www.justice-en-ligne.be, 7 novembre 2011.
  • « La médiation » in X, Vade-Mecum de l’avocat, Limal, Anthemis, 2012, pp. 159 à 167.
  • « Les avocats et la médiation civile », in X, L’avocat au parlement : enjeux et perspectives de demain, Limal, Anthemis, Bruges, La Charte, 2013, pp. 371 à 390.
  • « La copropriété, un terreau fertile pour la médiation », in J.-P. Lannoy et C. Mostin (dir.), De la prévention à la résolution des conflits en copropriété, Bruxelles, Larcier, 2013, pp. 309 à 344.
  • « Les avocats et la médiation », in X, L’avocat et les modes alternatifs de règlement des conflits, e-tribune, 25 avril 2013.
  • « La médiation et les enjeux liés à la formation des médiateurs agréés », Jurim Pratique, 1/2014, pp. 67 à 100.
  • « La profession d’avocat, la médiation et les ténors du barreau », Pli juridique, n° 28, 6/2014, pp. 4 et 5.
  • « Médiation : questions choisies », Pli juridique, n° 28, 6/2014, pp. 6 à 9.
  • « Le centre des modes alternatifs de règlement des conflits du barreau de Charleroi », Pli juridique, n° 28, 6/2014, p. 19.
  • « Risque psychosociaux au travail, intervention informelle et limites de la confidentialité », www.justice-en-ligne.be, 22 décembre 2014.
  • « La médiation civile », in  T. Marchandise (dir.), Une autre justice possible ?, Bruxelles, Larcier, 2015, pp. 21 à 72.
  • « Le médiateur agréé et certains aspects de sa responsabilité », Bulletin de prévention, juin 2015, n° 26, pp. 4 à 7.
  • « Les avocats et la médiation », in P.-P. Renson (dir.), Etats généraux de la médiation, Limal, Anthemis, 2015, pp. 91 à 116.
  • « Quelques modèles », in P.-P. Renson (dir.), Etats généraux de la médiation, Limal, Anthemis, 2015, pp. 181 à 204.
  • « Etats généraux de la médiation : conclusions des principaux ateliers. Atelier VIII. ‘‘Promotion et information’’ », Pli juridique, n° 34,  12/2015, pp. 38 et 39.
  • « Formation continue des médiateurs agréés, perte d’agrément et illégalités », e-tribune       n° 86, 21 janvier 2016, 4 p.
  • « Copropriété et médiation », www.justice-en-ligne.be, 8 février 2016.
  • « Les modes alternatifs de règlement des conflits – la médiation » in X, Vade-Mecum de l’avocat, Limal, Anthemis, 2ème éd., 2016, pp. 1 à 7.
  • « La médiation est-elle vraiment moins aléatoire, plus rapide et moins chère qu’un procès ? », Forum de l’Immobilier, novembre 2016, pp. 3 à 5.
  • « Être partie à une médiation », www.mediation-pour-tous.be, 20 décembre 2016.
  • « Quels litiges en médiation ? », www.mediation-pour-tous.be, 21 décembre 2016.
  • « Les médiations volontaires et judiciaires », www.mediation-pour-tous.be, 21 décembre 2016.
  • « Historique », www.mediation-pour-tous.be, 22 décembre 2016.
  • « La médiation n’est pas de la conciliation, ni … », www.mediation-pour-tous.be, 22 décembre 2016.
  • « Les trois formes de médiation consacrées par le droit belge », www.mediation-pour-tous.be, 22 décembre 2016.
  • « Définition de la médiation », www.mediation-pour-tous.be, 22 décembre 2016.
  • « La prise en charge des coûts de la médiation », www.mediation-pour-tous.be, 23 décembre 2016.
  • « Quand la médiation génère-t-elle des coûts ? », www.mediation-pour-tous.be, 23 décembre 2016.
  • « La TVA est-elle applicable ? », www.mediation-pour-tous.be, 23 décembre 2016.
  • « Les frais d’une médiation sont-ils moindres… », www.mediation-pour-tous.be, 23 décembre 2016.
  • « Tarification des frais et honoraires du médiateur », www.mediation-pour-tous.be, 27 décembre 2016.
  • « La médiation contractuellement obligatoire », www.mediation-pour-tous.be, 28 décembre 2016.
  • « Pourquoi choisir un médiateur agréé ? », www.mediation-pour-tous.be, 29 décembre 2016.
  • « L’obligation de choisir un médiateur spécialisé », www.mediation-pour-tous.be, 30 décembre 2016.
  • « Pourquoi choisir un avocat médiateur agréé ? », www.mediation-pour-tous.be, 1er janvier 2017.
  • « L’intérêt de choisir un spécialiste », www.mediation-pour-tous.be, 1er janvier 2017.
  • « Jamais un juge médiateur », www.mediation-pour-tous.be, 1er janvier 2017.
  • « A qui appartient le choix du médiateur ? », www.mediation-pour-tous.be, 1er janvier 2017.
  • « L’art de pratiquer la médiation », www.mediation-pour-tous.be, 2 janvier 2017.
  • « La confidentialité », www.mediation-pour-tous.be, 2 janvier 2017.
  • « La demande de médiation », www.mediation-pour-tous.be, 2 janvier 2017.
  • « La commission fédérale de médiation », www.mediation-pour-tous.be, 2 janvier 2017.
  • « Contrôle de qualité », www.mediation-pour-tous.be, 2 janvier 2017.
  • « Trouver un médiateur agréé », www.mediation-pour-tous.be, 2 janvier 2017.
  • « La prémédiation », www.mediation-pour-tous.be, 2 janvier 2017.
  • « Le processus de médiation stricto sensu », www.mediation-pour-tous.be, 2 janvier 2017.
  • « La médiation, une question de survie pour les avocats ? », in-P. Renson (coord.), Prescrire et intervenir en médiation, un nécessaire changement de mentalités ?, Louvain-La-Neuve, Larcier, 2017, pp. 7 à 53.
  • « La responsabilité civile du médiateur », www.mediation-pour-tous.be, 12 janvier 2017.
  • « La déontologie et les sanctions disciplinaires », www.mediation-pour-tous.be, 23 janvier 2017.
  • « Évolution du nombre de médiateurs agréés », www.mediation-pour-tous.be, 15 février 2017.
  • « Est-il venu le temps de réformer en profondeur la septième partie du Code judiciaire consacrée à la médiation ? », Pli jur., 2017, no 40, pp. 27 à 30.
  • « La médiation : comment remettre l’ouvrage vingt fois sur le métier ? », in O. CAPRASSE (coord.), Modes alternatifs de règlement des conflits. Réformes et actualités, Limal, Anthemis, 2017, pp. 7 à 74.

Article co-rédigés et publiés

Droit des biens

N. Verheyden-Jeanmart et P.-P. Renson,  « La propriété et les enjeux urbanistiques du troisième millénaire. La propriété des volumes », in X, Le Code civil entre ius commune et droit privé européen. Etudes réunies et présentées par A. WIJFFELS, Bruxelles, Bruylant, 2005, pp. 333 à 358.

Droits des contrats

P.-P. Renson et M.-P. Noel, « Les divers types de travaux et leur sort spécifique », in G. Benoit, C. Delforge, P. Jadoul, G. Rommel et M. Vlies (sous la dir. de -), Le bail commercial, La Charte, 2008, pp. 229 à 269.

Médiation et autres modes alternatifs de règlement des conflits

Th. Bombois et P.-P. Renson, « La directive du 21 mai 2008 ‘‘sur certains aspects de la médiation en matière civile et commerciale’’ et sa transposition en droit belge », Revue européenne de droit de la consommation, 2009, pp. 521 à 548.

Collaborations

Droit des biens

Verheyden-Jeanmart, « La constitution d’un usufruit, voire d’une emphytéose ou d’un droit d’habitation entraîne-t-elle l’application du régime juridique de l’immeuble divisé », Dossier 4366, in X, Travaux du comité d’études et de législation (de la Fédération Royale du Notariat Belge), Bruxelles, Bruylant.

Recensions

  • Recension de l’ouvrage X, Les droits de jouissance. Aspects civils et fiscaux, Louvain-La-Neuve, Anthémis, 2007, in Ann. dr. Louvain, 2007, p. 98.
  • Recension de l’ouvrage Les relations de voisinage de J.-P. VERGAUWE, Ann. dr. Louvain., 2008/4, pp. 386-387.